Mentions Légales
MENTIONS LEGALES
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En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://Princesse-Parfaite.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Blossom LLC
Créateur : Blossom LLC
Responsable publication :
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.Princesse-Parfaite.com les informations suivantes :
Livraison
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Présentation et principe :
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.Princesse-Parfaite.com.
Le site www.Princesse-Parfaite.com regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site www.Princesse-Parfaite.com. Le site www.Princesse-Parfaite.com est mis à jour régulièrement par
3. Accessibilité :
Le site www.Princesse-Parfaite.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.Princesse-Parfaite.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.Princesse-Parfaite.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
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BLOSSOM LLC est propriétaire exclusif de tous les droits de intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
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Le site www.Princesse-Parfaite.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de
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6. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site www.Princesse-Parfaite.com,
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à www.Princesse-Parfaite.com par email www.Princesse-Parfaite.com ou par écrit dûment signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.Princesse-Parfaite.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat du site www.Princesse-Parfaite.com et de ses droits autorise
Le site www.Princesse-Parfaite.com est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD www.Princesse-Parfaite.com.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
1. Informations légales :
Le Responsable de la publication est :
Contacter le responsable de la publication : publisherblossom@gmail.com
Le responsable de la publication est une personne physique
Héberger du site : Shopify.com
MENTIONS LEGALES :
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Le traitement de votre commande, la manufacture des produits réalisés sur mesures demandent à notre équipe un délai de 10 à 25 jours ouvrés. Nous mettons tout en œuvre pour que vous receviez votre commande le plus rapidement possible, sans pour autant compromettre la qualité de notre marchandise.
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Entreprise : Princesse-Parfaite -
Numéro d'identification d'entreprise : 27518603461611301
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Héberger du site : Shopify.com